La FFII France

De très bonnes lectures

2024-01-02T23:30:00Z

Des textes essentiels pour prendre la mesure des menaces qui pèsent sur notre patrimoine informationnel ( ou patrimoine immatériel )

Des textes en français ou en anglais :

Des articles ou des conférences de Patrice Bertrand, de François Pellegrini, de Franck Macrez, de Hanns Ullrich, de Donald Knuth, de Benjamin Jean, de Dimitris Xenos, de Philippe Quéau, de François Elie, de Bernard Lang, de Jean-Paul Smets et de Yann Moulier Boutang

Brevets logiciels : La grande imposture de la propriété intellectuelle

http://archives.lesechos.fr/archive...

Analyse de la brevetabilité logicielle en Europe

Analysis of software patentability in Europe

Michel Rocard et les LogicielsLibres

Sauver l'EUROPE des brevets logiciels

Lettre de 1994 de Donald Knuth à L'Office des Brevets des USA

Open Source et brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur

The European Unified Patent Court : Assessment and Implications of the Federalisation of the Patent System in Europe

Philippe Quéau : A qui appartiennent les connaissances ?

Brevets logiciels : la grande imposture de la propriété intellectuelle par Patrice Bertrand

Software Law by François Pellegrini

No Software Patents

The European patent with unitary effect

Logiciel et brevetabilité « Recherche clarté désespérément »

La lettre de François Elie à Jacques Chirac

Enjeux de la brevetabilité du logiciel : le point de vue de Bernard Lang

Vers la privatisation totalitaire de l'immatériel

Stimuler la concurrence et l'innovation dans la société de l'information

Le Sud, la propriété intellectuelle et le nouveau capitalisme émergent

The effects of software patents policy on the motivation et innovation of free and open source software developers

La thèse de sociologie soutenue en janvier 2012 par Sébastien Broca

Des livres excellents :

Droit des logiciels de Sébastien Canevet & François Pellegrini

Utopie du logiciel libre de Sébastien Broca

Du bon usage de la piraterie de Florent Latrive

Cause commune de Philippe Aigrain

Hold Up planétaire de Roberto Di Cosmo

L'avenir des idées de Lawrence Lessig

Grand Merci à Cory Doctorow

La propriété intellectuelle

Des articles de presse remarquables et notamment :

http://www.monde-diplomatique.fr/19...

http://www.monde-diplomatique.fr/19...

http://www.monde-diplomatique.fr/ma...

http://www.monde-diplomatique.fr/20...

http://www.monde-diplomatique.fr/19...

https://fr.wikipedia.org/wiki/Breve...

Des pages choisies et les répertoires documentaires de notre site :

http://www.ffii.fr/Les-brevets-logi...

http://www.ffii.fr/brevets-logiciel...

http://www.ffii.fr/Petition-pour-la...

http://www.ffii.fr/Droit-d-auteur-c...

http://www.ffii.fr/Qu-est-ce-que-le...

http://www.ffii.fr/Dangers-des-brev...

http://www.ffii.fr/brevets-logiciel...

http://www.ffii.fr/Synthese-du-deba...

http://www.ffii.fr/Le-kayak-01-01-L...

http://www.ffii.fr/amicus/

http://ladoc.ffii.fr

Des textes en anglais :

De vraies bibles pour l'activiste

Information Feudalism Who Owns the Knowledge Economy ? De Peter Drahos, John Braithwaite

Patent Failure De James Bessen, Michael J Meurer

Activist guide to the EU

Rene Paul Mages' favorite collected pdf

Le point sur la situation (en bref)

Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche, Erwan Hamon, MathDesc, Anne Tramut — 2020-10-12T10:55:49Z

Depuis le vote du 11 décembre 2012 au Parlement européen ( 483 pour le brevet unitaire sur 682 votants ) la législation sur le brevet à effet unitaire n'est toujours pas entrée en vigueur dans l'Union européenne. Le point de blocage est lié pour l'essentiel au Brexit et concerne la mise en place de la cour de justice UPC (une cour dédiée aux litiges sur les brevets) :

https://en.wikipedia.org/wiki/Unifi...

Dans les prochaines semaines le Bundestag doit lever les points de blocages qui ont empêché durant presque 8 ans la mise en application de ce type de brevet en Europe :

https://en.wikipedia.org/wiki/Unita...

http://wiki.ffii.fr/wakka.php?wiki=...

Pour la FFII et tous ceux qui connaissent parfaitement le dossier il ne fait guère de doutes que le brevet unitaire n'a pas seulement pour objectif de baisser les coûts en matière de dépôt de brevets en Europe mais aussi et encore de stimuler artificiellement cet effet délétère de la délivrance en masse et permettre de financer cette bulle spéculative au détriment des acteurs de l'innovation.
L'autre objectif est inavoué et concerne la délivrance de brevets sur les logiciels.
Or en principe la délivrance de brevets sur les logiciels n'est pas possible en Europe : lire l'article 52 de la CBE ( Convention de 1973 sur le Brevet Européen)

http://wiki.ffii.fr/wakka.php?wiki=...

https://www.epo.org/law-practice/le...

Le « microcosme » de tous ceux qui ont intérêt à ne pas respecter ce fameux article 52 de la CBE vit de la délivrance des brevets avec à sa tête l'Office européen des brevets (OEB) :

https://fr.wikipedia.org/wiki/Offic...

La FFII et tous ceux qui la soutienne dénoncent sans relâche cette dérive en matière de propriété intellectuelle depuis une vingtaine d'années.

Après le fameux vote de rejet de la directive CII (Computer-Implemented Inventions) du 6 juillet 2005 :

http://www.ffii.fr/Le-Parlement-eur...

Le « microcosme » pro-brevets-logiciels a tout mis en œuvre ( grâce à sa puissance financière et à son intense lobbying auprès des institutions européennes ) pour ignorer le résultat du vote parlementaire à Strasbourg en séance plénière - le 6 juillet 2005 -

La tentative actuelle ( la troisième) pour créer la cour de justice UPC viole plusieurs accords internationaux et non des moindres telle la Convention européenne des droits de l'Homme en son article 6 qui proscrit une cour de justice dont le fonctionnement et les prérogatives n'ont clairement pas été ratifiées.

La FFII a lancé un appel urgent ce 8 octobre 2020 :

http://www.ffii.fr/Appel-urgent-de-...

pour tenter (une dernière fois sans doute) d'empêcher la mise en œuvre de la cour de justice UPC (cf supra) . Cette cour (selon nos meilleurs analystes) sera favorable à une brevetabilité du logiciel sans bornes puisque ses membres seront tous issus du « microcosme » pro-brevets-logiciels. Is-it clear enough ?

LINKS

https://ffii.org/open-letter-to-the...

Assemblée générale 2019

Rene Paul Mages (ramix), MathDesc, Erwan Hamon — 2019-11-07T04:37:00Z

Conformément à l'article 8 des statuts de l'association FFII France, les adhérents de l'association seront convoqués par courriel à l'assemblée générale ordinaire de l'association pour l'année 2019.

L'assemblée générale de l'association aura lieu le lundi 9 décembre 2019, de 19h30 à 21h00 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Pere Tranquille,
16 Rue Pierre Lescot
75001 Paris

Accès : Métro Les Halles

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Conformément à l'article 8.1 des statuts tout membre peut demander par vote électronique l'inscription de points supplémentaires à l'ordre du jour. Si la proposition recueille 1/4 des voix des membres, le CA ne peut refuser d'inscrire la question à l'ordre du jour lors de l'AG physique.

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2019 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du lundi 25 novembre 2019 et sera clos à 19h30 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Au plaisir de vous rencontrer à Paris !

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Mathieu Deschamps
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 4 décembre 2018

Rene Paul Mages (ramix), Erwan Hamon, MathDesc — 2018-12-04T22:00:00Z

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 4 décembre 2018

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Approbation du bilan moral
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Erwan HAMON
Rene Paul MAGES
Xavier ROCHE
Oliver HESSLING

Ouverture de la séance à 19h30

1 / Election des assesseurs

Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.
Oliver HESSLING et Xavier ROCHE ont été élus pour l'AG 2018 ( 20 VOIX POUR )

16 votes électroniques ont été enregistrés.

Les votes électroniques non signés ont été validés.
Nombre de membres à jour de cotisation : 20
Quorum : 5
Votants et représentés : 20

2 / Quitus financier

Le quitus est donné (20 POUR)

3 / Bilan moral

Le bilan est lu et approuvé à l'unanimité (20 POUR)

4 / Election des candidats au CA

François ELIE élu ( 20 voix POUR )
Georges FEDERMANN (19 voix POUR)
Rene Paul MAGES élu ( 20 voix POUR )

5 / Motion :

Aucune

6 / Points divers non soumis à vote

Aucun

7 / Election du bureau

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale.

Le nouveau CA est ainsi composé :

René Paul MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Mathieu DESCHAMPS, trésorier
Alexandra BOND
Bernard LANG
François ELIE
Georges FEDERMANN
Oliver HESSLING
Xavier ROCHE

Clôture de la séance à 21h00

Assemblée générale 2018

Rene Paul Mages (ramix), MathDesc, Erwan Hamon — 2018-11-04T12:51:00Z

L'assemblée générale de l'association aura lieu le mardi 4 décembre 2018, de 19h30 à 21h00 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Pere Tranquille,
16 Rue Pierre Lescot
75001 Paris

Accès : Métro Les Halles

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2018 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du mardi 20 novembre 2018 et sera clos à 19h30 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Au plaisir de vous rencontrer à Paris !

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Mathieu Deschamps
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 5 décembre 2017

Rene Paul Mages (ramix), Erwan Hamon, MathDesc — 2017-12-05T22:00:00Z

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Approbation du bilan moral
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Erwan HAMON
Mathieu DESCHAMPS
Rene Paul MAGES
Xavier ROCHE
Oliver HESSLING

Ouverture de la séance à 19h30

1 / Election des assesseurs

Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.
Oliver HESSLING et Xavier ROCHE ont été élus pour l'AG 2017 ( 20 VOIX POUR )

1 procuration papier et 2 procurations électroniques ont été reçues.

12 votes électroniques ont été enregistrés.

Les votes électroniques non signés ont été validés.
Nombre de membres à jour de cotisation : 20
Quorum : 5
Votants et représentés : 20

2 / Quitus financier

Le quitus est donné (1 ABSTENTION 19 POUR)

3 / Bilan moral

Le bilan est lu et approuvé à l'unanimité (20 POUR)

4 / Election des candidats au CA

Bernard LANG élu ( 20 voix POUR )
Erwan HAMON élu ( 20 voix POUR )

5 / Motion :

Aucune

6 / Points divers non soumis à vote

Aucun

7 / Election du bureau

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale.

Le nouveau CA est ainsi composé :

René Paul MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Mathieu DESCHAMPS, trésorier
Alexandra BOND
Bernard LANG
François ELIE
Georges FEDERMANN
Oliver HESSLING
Xavier ROCHE

Clôture de la séance à 21h00

Assemblée générale 2017

Rene Paul Mages (ramix), Erwan Hamon, MathDesc — 2017-06-21T03:53:40Z

L'assemblée générale de l'association aura lieu le mardi 5 décembre 2017, de 19h30 à 21h00 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Pere Tranquille,
16 Rue Pierre Lescot
75001 Paris

Accès : Métro Les Halles

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2017 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du mardi 21 novembre 2017 et sera clos à 19h30 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Au plaisir de vous rencontrer à Paris !

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Mathieu Deschamps
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

Assemblée générale 2016

Rene Paul Mages (ramix), Erwan Hamon, MathDesc — 2016-10-01T00:00:00Z

L'assemblée générale de l'association aura lieu le mardi 15 novembre 2016 , de 19h30 à 21h00 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Pere Tranquille,
16 Rue Pierre Lescot
75001 Paris

Accès : Métro Les Halles

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2016 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du mardi 1 novembre 2016 et sera clos à 19h30 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Au plaisir de vous rencontrer à Paris !

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Mathieu Deschamps
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

COMPTE-RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 19 novembre 2015

MathDesc, Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix) — 2015-11-19T22:00:00Z

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Approbation du bilan moral
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Erwan HAMON
Mathieu DESCHAMPS
Rene MAGES
Xavier ROCHE
Christophe TRONCHE
Oliver HESSLING

PROCURATIONS RECUES :

Georges FEDERMANN
Anne TRAMUT

VOTES ÉLECTRONIQUES :

Alexandra BOND
Stephane POINSART
Jerome BLANC
Franck MACREZ
Bernard LANG
François ELIE
Yves BERVILLER
AFUL Association
LINUX AZUR Association

Ouverture de la séance à 20h05

1 / Election des assesseurs

Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.

Christophe TRONCHE et Xavier ROCHE ont été élus pour l'AG 2015

2 procurations ont été reçues.
9 votes électroniques non signés ont été validés.

Nombre de membres à jour de cotisation : 23
Quorum : 6
Votants et représentés : 17

2 / Quitus financier

Le quitus est donné à l'unanimité (17 voix pour)

3 / Bilan moral

Le bilan est lu et approuvé à l'unanimité (17 voix pour)

4 / Election des candidats au CA

4 membres du CA sortants, 3 candidats éligibles :

François ELIE, élu (17 voix pour)
René MAGES, élu (16 voix pour, 1 abstention)
Georges FEDERMANN, élu (16 voix pour, 1 abstention)

5 / Motion :

Etant donné les circonstances exceptionnelles et la fermeture du lieu d'AG prévu dans l'établissement :
Le Bon Pecheur,
12 Rue Pierre Lescot, 75001 Paris

Les présents de l'AG ont voté la tenue de l'AG « à deux pas » ( 6 mètres environ ) de l'établissement prévu, celle-ci s'est déroulée :
Au Père Tranquille
16 Rue Pierre Lescot, 75001 Paris

Sous un délai de deux mois, les membres qui le souhaitent ont donc la possibilité de transmettre au bureau par lettre recommandée adressée au siège social de la FFII France (voir article 3 de nos statuts) : http://www.ffii.fr/statuts-ffii-fra...
une demande de recours visant à annuler les décisions de l'AG. Cette demande doit comporter les raisons du recours en annulation.

6 / Points divers non soumis à vote

Aucun

7 / Election du bureau

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale.

Le nouveau CA est ainsi composé :

René MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Mathieu DESCHAMPS, trésorier
Alexandra BOND
Bernard LANG
Christophe TRONCHE
François ELIE
Georges FEDERMANN
Xavier ROCHE

Clôture de la séance à 21H05

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 20 mai 2014

Rene Paul Mages (ramix), MathDesc, Erwan Hamon — 2014-05-20T21:00:00Z

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Approbation du bilan moral
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Anne TRAMUT
Christophe TRONCHE
Erwan HAMON
Mathieu DESCHAMPS
Nicolas BOULENGUEZ
Rene MAGES
Xavier ROCHE

Ouverture de la séance à 19h30

1 / Election des assesseurs

Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.
Anne TRAMUT et Xavier ROCHE ont été élus pour l'AG 2014 ( 1 abstention, 6 voix pour )

2 procurations papier et 4 procurations électroniques ont été reçues.

7 votes électroniques
Les votes électroniques non signés ont été validés.
Nombre de membres à jour de cotisation : 27
Quorum : 7
Votants et représentés : 20

2 / Quitus financier

Le quitus est donné (1 abstention, 19 voix pour)

3 / Bilan moral

Le bilan est lu et approuvé (1 abstention, 19 voix pour)

4 / Election des candidats au CA

Bernard LANG, élu ( 1 abstention, 19 voix pour )
Christophe TRONCHE élu ( 2 abstentions, 18 voix pour )
Erwan HAMON élu ( 2 abstentions, 18 voix pour )

5 / Motion :

Aucune

6 / Points divers non soumis à vote

Aucun

7 / Election du bureau

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale.

Le nouveau CA est ainsi composé :

René MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Mathieu DESCHAMPS, trésorier
Alexandra COMBES
Anne TRAMUT
Bernard LANG
Christophe TRONCHE
Franck MACREZ
François ELIE
Xavier ROCHE

Clôture de la séance à 20h55